Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures en Mairie.
ORDRE DU JOUR :
- – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée
- – Modalités d’organisation des astreintes dans les services
- – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène
- – Décision modificative n° 1 pour le service eau
- – Décision modificative n° 1 pour le service commune
- – Acquisition de terrains
- – Modification des statuts de la CCPLx : dissolution du CIAS
- – Convention frais de scolarité avec Echenoz la Méline
- – Désignation d’un membre titulaire et suppléant à la CLECT
- – Questions diverses.
