Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire,  jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

• – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée
• – Modalités d’organisation des astreintes dans les services
• – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène
• – Décision modificative n° 1 pour le service eau
  
• – Décision modificative n° 1 pour le service commune
  
• – Acquisition de terrains
• – Modification des statuts de la CCPLx : dissolution du CIAS
• – Convention frais de scolarité avec Echenoz la Méline
• – Désignation d’un membre titulaire et suppléant à la CLECT
• – Questions diverses.
  • Assiette et destination des coupes 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 05 mars à 19 heures en Mairie.

              ORDRE DU JOUR :

–Acquisition licence IV de 1952 de l’hôtel de la poste
–Acquisition licence IV de 1980 de l’hôtel de la poste
–Acquisition terrain parcelle AI344 de Bernard Faggianelli
–Avenant à la convention de service médecine de prévention du CDG70
–Compte 6232 fêtes et cérémonies
–Compte de gestion 2014 commune
–Compte de gestion 2014 service assainissement
–Compte de gestion 2014 service des eaux
–Convention d’assistance avec ingénierie70
–Opération d’économies d’énergies et valorisation des CEE
–Programme ONF2015
– Question diverses

Le Maire,