Archives par mot-clé : Conseil municipal

Conseil municipal du 14/11/2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019
  • Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV.
  • Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia (impasses des Genets et Bruyères) pour l’euro symbolique
  • Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier
  • Actualisation chèques déjeuner
  • Demande de subvention pour étude de faisabilité chaufferie bois
  • Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.

Conseil municipal du 15 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie.
 
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017
  • Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement
  •  Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement
  • Vente d’un terrain
  • Prise de participation d’une SEML à constituer
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Parrainage de soldats américains enterrés au cimetière Américain de Dinozé
  • Convention CDG70 service accompagnement en gestion de l’Absentéisme
  • Question diverses
 
Comme à chaque fois le conseil est public.

Conseil municipal du Jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
  • Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
  • Programme travaux 2018
  • Décision modificative n°3 commune
  • Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
  • Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
  • Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
  • Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
  • Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
  • Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
  • Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
  • Acquisition parcelles boisées
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
  • Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
  • Questions diverses

Conseil du 6 avril

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
 
 
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.
 
ORDRE DU JOUR :
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
  • Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
  • Tarifs fête patronale
  • Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
  • Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
  • Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
  • Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
  • Avenir de l’hôpital de Remiremont
  • Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
  • Questions diverses
 
Le Maire,
C. BEY

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 21 juin 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  •  Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
  •  Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
  •  Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  •  Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
  •  Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
  •  Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
  •  Programme Habiter Mieux 2016
  •  Création de poste suite à avancement de grade
  •  Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
  •  Décision modificative n° 1 commune
  •  Décision modificative n° 1 service eau
  •  Décision modificative n° 1 service assainissement
  •  Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
  •  Modification Règlement Columbarium
  •  Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
  •  Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors
  •  Questions diverses

Le Maire,

BEY

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Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire,  jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Taux d’impositions 2016

Budget Primitif 2016 pour la commune

Motion pour la maternité de Remiremont

Etat 1259 taux de 2016

Demande subvention FNADT

Demande subvention FEDER

Demande subvention d’enveloppe parlementaire

Demande subvention DETR

Demande subvention Conseil départemental

Demande subvention à l’agence de l’Eau

BPf 2016 eau

BP 2016 commune

BP 2016 assainissement

Affectation resultat service eau

Affectation resultat commune

Affectation resultat service assainissement

Convocation du conseil municipal du 31 mars 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

            Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Taux d’imposition 2016
  • Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement
  • Demandes de subventions pour travaux d’aménagement av. Clémenceau
  • Motion de soutien à la maternité de Remiremont
  • Questions diverses

Le Maire

BEY