Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses
Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.
Ordre du jour :
-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
Programme Habiter Mieux 2016
Création de poste suite à avancement de grade
Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
Décision modificative n° 1 commune
Décision modificative n° 1 service eau
Décision modificative n° 1 service assainissement
Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
Modification Règlement Columbarium
Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors