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Conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 25 juin 2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

 

  • – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019
  • – RPQS eau 2018
  • – RPQS assainissement 2018
  • – Décision modificative n°2 commune
  • – Décision modificative n°1 service assainissement
  • – Questions diverses

 

Lutte contre les bruits de voisinage

Pour la tranquillité de tous les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, telles que tondeuses à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

  • les jours ouvrables de 9H à 12H et de 14H à 19H30
  • le dimanche de 10H à 12H.

Entretien et élagage des limites de propriété :

Tout propriétaire est tenu de couper les branches de ses arbres dépassant chez son voisin ou sur le domaine public. La hauteur des haies mitoyennes ne doit pas dépasser 2m.

Barbecue :

Si l’été est la saison propice, n’oubliez pas que les barbecues provoquent également des nuisances olfactives et sonores. Pour le respect de chacun, éloigner le barbecue des murs mitoyens et éviter les nuisances sonores tardives.

PAV :

Les Points d’Apports Volontaires sont disposés sur l’ensemble de la commune pour permettre la collecte du verre. Ils ne sont en aucun cas des lieux permettant aux habitants de déposer les ordures ménagères, ou les appareils électriques usagés. Des frais d’enlèvement des dits déchets peuvent être réclamés aux personnes qui déposeraient de manière sauvage des déchets (pas uniquement aux PAV),  pour un montant forfaitaire de 450€.

Copie de l’arrêté en vigueur réglementant la lutte contre les bruits de voisinage.

PREFECTURE DE LA HAUTE-SAÔNE
——
ARRETE DDASS/2006 n°21 du 18 mai 2006
Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

——
LE PREFET DE LA HAUTE-SAÔNE

-Vu le code la santé publique et notamment les articles L 1311-1, L 1311-2, L 1312-1; R 1336-6 et R 1336-10 ;
-Vu la loi 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ;
-Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2212-2, L 2214-4 et L 2215-1 ;
-Vu le code pénal et notamment ses articles R 610-5 et R 623-2 ;
-Vu le décret n°95-408 du 18 avril 1995 pour l’application de l’article L1 du code de la santé publique relatif aux règles propres à préserver la santé de l’homme contre les bruits de voisinage (article R 1336-6 et suivants) ;
-Vu le décret n°95-409 du 18 avril 1995 relatif aux agents de l’Etat et des communes, commissionnés et assermentés pour procéder à la recherche et la constations des infractions aux dispositions relatives à la lutte contre le bruit ;
-Vu l’arrêté du 10 mai 1995 relatif aux modalités de mesure des bruits de voisinage ;
-Vu l’arrêté préfectoral du 11 juillet 1990 réglementant l’installation des systèmes d’alarmes sonores audibles sur la voie publique ;
-Vu l’arrêté préfectoral du 21 septembre 1990 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage ;
-Vu l’avis favorable émis par le conseil départemental d’hygiène en date du 20 avril 2006 ;

Considérant que le code général des collectivités territoriales notamment l’article L 2212-1 met à la charge du maire, la police municipale et rurale ainsi que l’exécution des actes de l’Etat ;
Considérant que le code général des collectivités territoriales notamment l’article L 2212-2 met à la charge du maire, le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique en ce qui concerne les bruits de voisinage ;
Considérant qu’il y a lieu d’édicter en la matière les règles minimales applicables à l’ensemble des communes du département, conformément à l’article L 1311-2 du code de la santé publique ;

Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;

ARRETE

Article 1 : Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.
Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à tous les bruits de voisinage à l’exception de ceux qui proviennent d’activités relevant d’une réglementation spécifique.

Article 2 : Sur la voie publique et dans les lieux publics ou accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité et notamment ceux susceptibles de provenir :

-des publicités par cris ou par chants ;
-des l’emploi d’appareils et de dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur, à moins que ces appareils ne soient utilisés exclusivement avec des écouteurs ou à moins que ces appareils ne constituent des dispositifs de signalisation des véhicules de police ou de secours ;
-des systèmes d’alarme sonore d’un local d’habitation, d’un établissement commercial ou industriel, non autorisés au titre de l’arrêté du 1D/1/R/90 n°54 du 11 juillet 1990 :
-des réparations ou réglages de moteur, à l’exception des réparations de courte durée permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation ;
-de l’utilisation des pétards ou autres pièces d’artifice ;

Des dérogations individuelles ou collectives aux dispositions de l’alinéa précédant pourront être accordées par les services préfectoraux lors de circonstances particulières telles que manifestations commerciales, fêtes ou réjouissances ou pour l’exercice de certaines professions.

Les fêtes suivantes font l’objet d’une dérogation permanente : fête nationale du 14 juillet, jour de l’an, fête de la musique et fête votive annuelle de la commune concernée.

Article 3 : Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux, en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, de quelle que nature qu’ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre 20H et 7H et toute la journée des dimanches et jours fériés sauf en cas d’intervention d’urgente.

Les dispositions prévues à l’alinéa précédent ne dispensent pas les personnes concernées de prendre toute mesure propre à réduire les nuisances sonores qu’elles provoquent durant la période comprise entre 7H et 20H.

Sans préjudice des dispositions du code de la santé publique, les dispositions du présent article s’appliquent également aux travaux bruyants réalisés sur les chantiers de travaux publics ou privés.

Les riverains devront être avisés par affichage par l’entrepreneur des travaux au moins 48 heures avant le début du chantier. L’arrêté portant dérogation devra être affiché de façon visible sur les lieux du chantier durant toute la durée des travaux.

Des dispositions particulières pourront être prescrites par les maires notamment dans les zones particulièrement sensibles du fait de la proximité d’hôpitaux, cliniques, établissements d’enseignements et de recherche, crèches, de maisons de convalescence, résidences pour personnes âgées ou tout autre établissement similaire.

Article 4 : Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, ne peuvent être effectués que :
-Les jours ouvrables de 9 H à 12 H et de 14 H à 19 H 30 ;
-Les dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H ;

Article 5 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Article 6 : Les éléments et équipements des bâtiments doivent être maintenus en bon état de manière à ce qu’aucune diminution anormale des performances acoustiques n’apparaisse dans le temps ; le même objectif doit être appliqué à leur remplacement.

Les travaux ou aménagements, quels qu’ils soient, effectués dans les bâtiments ne doivent pas avoir pour effet de diminuer sensiblement les caractéristiques initiales d’isolement acoustique des parois.

Toutes précautions doivent être prises pour limiter le bruit lors de l’installation de nouveaux équipements individuels ou collectifs dans les bâtiments.

Les mesures seront effectués conformément à la norme NFS 31.057 concernant la vérification de la qualité acoustique des bâtiments.

Article 7 : Les dérogations au présent arrêté, qui ne relèvent pas de la compétence du maire, sont accordées par le préfet, sur proposition de la directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, après avis de l’autorité municipale.

Article 8 : Les dispositions de l’arrêté préfectorale du 21 septembre 1990 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage sont abrogés et remplacés par le présent arrêté.

Article 9 : La secrétaire générale de la préfecture le sous-préfet de Lure, la directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, le directeur départemental de l’équipement, le lieutenant-colonel commandant le groupement de gendarmerie de la Haute-Saône, le directeur départemental de la sécurité publique et les maires des communes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Saône.

Fait à Vesoul, le 18 mai 2006

Peinture et rénovation

Comme annoncé dans la dernière revue municipale, la rénovation du stade Marc Roussel se finalise actuellement dans le cadre d’un chantier citoyen : nettoyage et remise en peinture des bâtiments (vestiaires, tribune, guérite d’entrée, etc).

Nous remercions encore les bénévoles qui participent à ce chantier, encadrés par les employés municipaux, et rendent possible cette rénovation.

Une nouvelle étape va bientôt être franchie avec l’élaboration d’une fresque sur le mur du tennis (côté route). En effet du 11 au 14 juin les artistes Katia Morgand, alias Kat et Antoine Barsé, alias Action vont réaliser une fresque pour apporter une touche de modernité à cet ensemble. Donc pensez bien à guetter si vous passez devant le stade 🙂

M.U.R. à Mulhouse par Kat&Action

Lien de la page facebook de Kat&Action

Lien vers une vidéo Youtube du projet à Mulhouse

Élections européennes 2019

Résultats de la commune dans l’ordre officiel d’enregistrement des listes candidates

  • Inscrits 1224
  • Votants 723
  • Blancs 38
  • Nuls 29
  • Exprimés 656
Parti Voix % Inscrits % Exprimés
LA FRANCE INSOUMISE 51 4.17 7.77
UNE FRANCE ROYALE AU CŒUR DE L’EUROPE 0 0 0
LA LIGNE CLAIRE 0 0 0
PARTI PIRATE 0 0 0
RENAISSANCE SOUTENUE PAR LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE, LE MODEM ET SES PARTENAIRES 115 9.39 17.53
DÉMOCRATIE RÉPRESENTATIVE 0 0 0
ENSEMBLE PATRIOTES ET GILETS JAUNES : POUR LA FRANCE, SORTONS DE L’UNION EUROPÉENNE ! 6 0.49 0.91
PACE – PARTI DES CITOYENS EUROPÉENS 0 0 0
URGENCE ÉCOLOGIE 3 0.25 0.46
LISTE DE LA RECONQUÊTE 0 0 0
LES EUROPÉENS 17 1.39 2.59
 ENVIE D’EUROPE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE 31 2.53 4.72
PARTI FÉDÉRALISTE EUROPÉEN – POUR UNE EUROPE QUI PROTÈGE SES CITOYENS 0 0 0
MOUVEMENT POUR L’INITIATIVE CITOYENNE 0 0 0
LE COURAGE DE DÉFENDRE LES FRANÇAIS AVEC NICOLAS DUPONT-AIGNAN. DEBOUT LA FRANCE ! – CNIP 36 2.94 5.49
ALLONS ENFANTS 0 0 0
DÉCROISSANCE 2019 0 0 0
LUTTE OUVRIERE – CONTRE LE GRAND CAPITAL, LE CAMP DES TRAVAILLEURS 6 0.49 0.91
POUR L’EUROPE DES GENS CONTRE L’EUROPE DE L’ARGENT 9 0.74 1.37
ENSEMBLE POUR LE FREXIT 9 0.74 1.37
LISTE CITOYENNE DU PRINTEMPS EUROPEEN AVEC BENOÎT HAMON SOUTENUE PAR GÉNÉRATION.S ET DÈME-DIEM 25 12 0.98 1.83
À VOIX ÉGALES 0 0 0
PRENEZ LE POUVOIR, LISTE SOUTENUE PAR MARINE LE PEN 239 19.53 36.43
NEUTRE ET ACTIF 0 0 0
PARTI RÉVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES 0 0 0
ESPÉRANTO – LANGUE COMMUNE ÉQUITABLE POUR L’EUROPE 1 0.08 0.15
ÉVOLUTION CITOYENNE 0 0 0
ALLIANCE JAUNE, LA RÉVOLTE PAR LE VOTE 4 0.33 0.61
UNION DE LA DROITE ET DU CENTRE 39 3.18 5.95
EUROPE ÉCOLOGIE 54 4.41 8.23
PARTI ANIMALISTE 21 1.72 3.20
LES OUBLIÉS DE L’EUROPE – ARTISANS, COMMERÇANTS, PROFESSIONS LIBÉRALES ET INDÉPENDANTS – ACPLI – 2 0.16 0.30
UNION DÉMOCRATIQUE POUR LA LIBERTÉ, ÉGALITE, FRATERNITÉ (UDLEF) 0 0 0
UDMF 1 0.08 0.15

 

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Déneigement

Les premiers flocons tombent aujourd’hui sur Saint-Sauveur et nous préparent en douceur à l’arrivée de l’hiver.

Profitons en pour rappeler règles essentielles pour garantir le déneigement de la ville :
– faire preuve de civisme et de bon sens;
– faire attention à la manière de garer vos voitures;
– toujours faciliter le passage des engins;
– chaque habitant est responsable de son pas-de-porte sur la longueur du bâtiment;

En effet les riverains sont tenus de racler et de balayer la neige devant leur maison, sur les trottoirs jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. S’il n’existe pas de trottoir, le raclage et le balayage doivent se faire sur un espace de 1,50 m de largeur à partir du mur de façade ou de la clôture.

La neige devra être mis en tas de façon à gêner le moins possible la circulation piétonne ou le stationnement. En aucun cas elle ne devra être stockée sur la voie publique (gêne à la circulation).

Les services techniques de la commune s’organisent tous les ans en vue de ces moments particuliers, mobilisant les agents sur toute la période hivernale avec des astreintes de nuit afin de rendre les routes praticables au matin, gérant également des routes départementales (vers Esboz, Froideconche), les zones intercommunales (zone du Bouquet,déchetterie), les lieux publics (écoles, mairie, trottoirs,…). La commune investit par ailleurs pour se doter de moyens adaptés à cette mission. C’est ainsi que nous venons de remplacer l’un des véhicules des services techniques pour se doter d’un camion polyvalent adapté au déneigement.

En appliquant ces principes, nous espérons pouvoir rendre efficient le travail de déneigement de la commune, et éviter les zones dangereuses pour les piétons. Chaque habitant contribue par ses actions à la bonne réussite de l’ensemble.

Chasse aux œufs

Ce matin le soleil avait décidé d’être de la partie pour rendre la fête encore plus belle dans le parc de l’école de Saint-Sauveur l

En effet le CCAS (Comité Communal d’Action Sociale) et la Mairie organisaient une chasse aux œufs pour les enfants de Saint-Sauveur, et ceux scolarisés à l’école venant d’autres communes.

Ce sont plus d’un millier d’œufs et lapins en chocolat qui étaient répartis dans le parc avec l’aide précieuse des enfants du Conseil Municipal des Jeunes, des membres du CCAS et des élus.

Une partie du parc réservée aux plus petits pour qu’ils ne soient pas bousculés, des plus grands respectueux qui auront été cherchés ceux cachés près de la structure multi sports. Les enfants auront été très gentils pour une chasse qui s’est déroulée dans une très bonne ambiance une fois encore.

Une fois la collecte faite par les nombreux enfants (environs 65) tous les œufs furent redistribués entre les enfants pour le plus grand plaisir de tous !

A l’année prochaine 

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.