Archives de catégorie : Ordre du jour du conseil

Conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal aura lieu en mairie jeudi 24 septembre à 19 h 30

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2020

– RPQS services eau et assainissement

– Avenant emprunt relais avec la BPBFC

– Vente de terrain rue Bérégovoy

– Renouvellement programme Habiter Mieux

– Demande de subvention remplacement de conduites AEP rues Guynemer, Lyautey et des Prés

– Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’eau potable dans le cadre des demandes de subventions relatives au remplacement des conduites AEP

– Décision modificative n°1 : service assainissement

– Questions diverses

Ordre du jour du conseil du 02 juillet à 19H30

Ordre du jour :

  • Approbation du conseil municipal du 04 juin 2020.
  • Affectation des résultats : commune, services eau et assainissement.
  •    Taux d’imposition 2020.
  • Budgets primitifs 2020 : commune, services eau et assainissement.
  • Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid19.
  •  Liste de proposition des personnes appelées à siéger à la commission communale des impôts directs (CCID).
  •  Questions diverses.

Conseil municipal du 8/02/2020

Conseil municipal jeudi 8 février à 18 h 30

Ordre du jour

  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019
  • Programme travaux ONF 2020
  • Règlement de voirie
  • Acquisition de terrain
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies
  • Elaboration d’une carte communale
  • Renouvellement conventions générales Médiathèque Départementale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 14/11/2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019
  • Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV.
  • Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia (impasses des Genets et Bruyères) pour l’euro symbolique
  • Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier
  • Actualisation chèques déjeuner
  • Demande de subvention pour étude de faisabilité chaufferie bois
  • Questions diverses

Conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 25 juin 2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

 

  • – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019
  • – RPQS eau 2018
  • – RPQS assainissement 2018
  • – Décision modificative n°2 commune
  • – Décision modificative n°1 service assainissement
  • – Questions diverses

 

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.

Conseil municipal du 15 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie.
 
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017
  • Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement
  •  Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement
  • Vente d’un terrain
  • Prise de participation d’une SEML à constituer
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Parrainage de soldats américains enterrés au cimetière Américain de Dinozé
  • Convention CDG70 service accompagnement en gestion de l’Absentéisme
  • Question diverses
 
Comme à chaque fois le conseil est public.