Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 25 juin 2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

 

  • – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019
  • – RPQS eau 2018
  • – RPQS assainissement 2018
  • – Décision modificative n°2 commune
  • – Décision modificative n°1 service assainissement
  • – Questions diverses

 

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.

Conseil municipal du 15 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie.
 
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017
  • Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement
  •  Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement
  • Vente d’un terrain
  • Prise de participation d’une SEML à constituer
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Parrainage de soldats américains enterrés au cimetière Américain de Dinozé
  • Convention CDG70 service accompagnement en gestion de l’Absentéisme
  • Question diverses
 
Comme à chaque fois le conseil est public.

Conseil municipal du Jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
  • Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
  • Programme travaux 2018
  • Décision modificative n°3 commune
  • Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
  • Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
  • Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
  • Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
  • Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
  • Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
  • Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
  • Acquisition parcelles boisées
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
  • Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
  • Questions diverses

Conseil municipal du 05 octobre à 19H

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
  • Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018
  • Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain
  • Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain
  • Décision modificative n° 2 commune
  • Mise en non-valeur factures eau et assainissement (M. GAUROIS Sébastien, Mme RIGHETTI et M. et Mme MIGOTTI)
  • Questions diverses

 

Conseil du 6 avril

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
 
 
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.
 
ORDRE DU JOUR :
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
  • Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
  • Tarifs fête patronale
  • Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
  • Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
  • Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
  • Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
  • Avenir de l’hôpital de Remiremont
  • Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
  • Questions diverses
 
Le Maire,
C. BEY

Convocation du conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016
  • Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Modification de l’état d’assiette et destination des coupes 2017
  • Modification programme Travaux ONF 2017
  • Convention d’autorisation d’occupation du domaine public par la société FPS Towers en remplacement de Bouygues Telecom
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCPLx
  • Demande de subvention création équipements sportifs
  • Adhésion au service social CDG70
  • Demande de classement en zone prioritaire de la permanence de soins ambulatoires à l’ARS
  • Convention pour la maintenance, l’entretien et le nourrissage des animaux sauvages sur le site de loisirs du Banney
  • Convention avec la CCPLx sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
  • Questions diverses

Le Maire,

C. BEY