Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du 25/05

Lundi 25/05 un premier conseil à rassemblé les nouveaux élus de Saint-Sauveur.

Le conseil, réuni à huis clos afin de respecter les gestes barrières de distanciation, se devait d’installer le nouveau conseil municipal et d’élire son Maire.

Après avoir ouvert la séance, Francis Mathieu premier adjoint en exercice à cédé sa place à Martine Anding doyenne du conseil pour diriger l’élection du maire.

A l’unanimité c’est Jacques Deshayes qui a été élu pour Maire.

Les adjoints ont ensuite été élus sur proposition du Maire : Cyril Poirrier devient premier adjoint, et sont élus adjoint(e)s Anne-Marie Eon, Didier Laroque et Martine Anding.

Conseil municipal du 8/02/2020

Conseil municipal jeudi 8 février à 18 h 30

Ordre du jour

  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019
  • Programme travaux ONF 2020
  • Règlement de voirie
  • Acquisition de terrain
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies
  • Elaboration d’une carte communale
  • Renouvellement conventions générales Médiathèque Départementale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 14/11/2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019
  • Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV.
  • Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia (impasses des Genets et Bruyères) pour l’euro symbolique
  • Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier
  • Actualisation chèques déjeuner
  • Demande de subvention pour étude de faisabilité chaufferie bois
  • Questions diverses

Conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 25 juin 2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

 

  • – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019
  • – RPQS eau 2018
  • – RPQS assainissement 2018
  • – Décision modificative n°2 commune
  • – Décision modificative n°1 service assainissement
  • – Questions diverses

 

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.

Conseil municipal du 15 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie.
 
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017
  • Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement
  •  Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement
  • Vente d’un terrain
  • Prise de participation d’une SEML à constituer
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Parrainage de soldats américains enterrés au cimetière Américain de Dinozé
  • Convention CDG70 service accompagnement en gestion de l’Absentéisme
  • Question diverses
 
Comme à chaque fois le conseil est public.

Conseil municipal du Jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
  • Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
  • Programme travaux 2018
  • Décision modificative n°3 commune
  • Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
  • Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
  • Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
  • Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
  • Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
  • Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
  • Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
  • Acquisition parcelles boisées
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
  • Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
  • Questions diverses