Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses

Conseil municipal du Jeudi 05 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 05 avril à 18H30 en Mairie.
 
 
Ordre du jour
 
– Approbation compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018
– Affectation résultat commune, services eau et assainissement
-Taux imposition 2018
-Budgets primitifs 2018 commune, services eau et assainissement
-Vente camion
-Demande de subvention pour déplacement monument aux morts
-Demande de subvention au CD 70 pour acquisition matériel de déneigement
-Questions diverses
 
Comme toujours les réunions sont publiques.

Conseil municipal du 15 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal du 15 février à 18h30 dans la salle du conseil en Mairie.
 
  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 14.12.2017
  • Comptes administratifs 2017 : commune, services eau et assainissement
  •  Comptes de gestion 2017 : commune, services eau et assainissement
  • Vente d’un terrain
  • Prise de participation d’une SEML à constituer
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Parrainage de soldats américains enterrés au cimetière Américain de Dinozé
  • Convention CDG70 service accompagnement en gestion de l’Absentéisme
  • Question diverses
 
Comme à chaque fois le conseil est public.

Conseil municipal du Jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
  • Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
  • Programme travaux 2018
  • Décision modificative n°3 commune
  • Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
  • Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
  • Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
  • Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
  • Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
  • Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
  • Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
  • Acquisition parcelles boisées
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
  • Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
  • Questions diverses

Conseil municipal du 05 octobre à 19H

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
  • Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018
  • Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain
  • Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain
  • Décision modificative n° 2 commune
  • Mise en non-valeur factures eau et assainissement (M. GAUROIS Sébastien, Mme RIGHETTI et M. et Mme MIGOTTI)
  • Questions diverses

 

Conseil du 6 avril

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
 
 
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.
 
ORDRE DU JOUR :
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
  • Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
  • Tarifs fête patronale
  • Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
  • Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
  • Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
  • Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
  • Avenir de l’hôpital de Remiremont
  • Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
  • Questions diverses
 
Le Maire,
C. BEY

Convocation du conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016
  • Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Modification de l’état d’assiette et destination des coupes 2017
  • Modification programme Travaux ONF 2017
  • Convention d’autorisation d’occupation du domaine public par la société FPS Towers en remplacement de Bouygues Telecom
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCPLx
  • Demande de subvention création équipements sportifs
  • Adhésion au service social CDG70
  • Demande de classement en zone prioritaire de la permanence de soins ambulatoires à l’ARS
  • Convention pour la maintenance, l’entretien et le nourrissage des animaux sauvages sur le site de loisirs du Banney
  • Convention avec la CCPLx sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
  • Questions diverses

Le Maire,

C. BEY

CMJ entendu par le Conseil municipal

Les élus du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) étaient jeudi  soir conviés par le Maire à présenter leurs projets devant le conseil municipal.

Les enfants auront pu ainsi présenter les projets sur les thèmes qui ont retenus l’attention du CMJ :

  •  aménagement des jardins partagés et améliorations à apporter pour l’an prochain
  •  animation de jeux de sociétés intergénérationnel (bouton d’or et enfants des écoles)
  • sécurité (piste cyclable, aménagement des trottoirs)
  • animation à la salle polyvalente de « Jeunes talents« 
  • journée de découverte sportive à la rentrée en partenariat avec les associations sportives de la commune.

Ces propositions, défendues avec motivation, feront l’objet d’une étude par le conseil municipal et les commissions pour une éventuelle inscription au prochain budget communal.