Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal du 05 octobre à 19H

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
  • Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018
  • Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain
  • Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain
  • Décision modificative n° 2 commune
  • Mise en non-valeur factures eau et assainissement (M. GAUROIS Sébastien, Mme RIGHETTI et M. et Mme MIGOTTI)
  • Questions diverses

 

Conseil du 6 avril

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
 
 
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.
 
ORDRE DU JOUR :
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
  • Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
  • Tarifs fête patronale
  • Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
  • Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
  • Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
  • Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
  • Avenir de l’hôpital de Remiremont
  • Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
  • Questions diverses
 
Le Maire,
C. BEY

Convocation du conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016
  • Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Modification de l’état d’assiette et destination des coupes 2017
  • Modification programme Travaux ONF 2017
  • Convention d’autorisation d’occupation du domaine public par la société FPS Towers en remplacement de Bouygues Telecom
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCPLx
  • Demande de subvention création équipements sportifs
  • Adhésion au service social CDG70
  • Demande de classement en zone prioritaire de la permanence de soins ambulatoires à l’ARS
  • Convention pour la maintenance, l’entretien et le nourrissage des animaux sauvages sur le site de loisirs du Banney
  • Convention avec la CCPLx sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
  • Questions diverses

Le Maire,

C. BEY

CMJ entendu par le Conseil municipal

Les élus du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) étaient jeudi  soir conviés par le Maire à présenter leurs projets devant le conseil municipal.

Les enfants auront pu ainsi présenter les projets sur les thèmes qui ont retenus l’attention du CMJ :

  •  aménagement des jardins partagés et améliorations à apporter pour l’an prochain
  •  animation de jeux de sociétés intergénérationnel (bouton d’or et enfants des écoles)
  • sécurité (piste cyclable, aménagement des trottoirs)
  • animation à la salle polyvalente de « Jeunes talents« 
  • journée de découverte sportive à la rentrée en partenariat avec les associations sportives de la commune.

Ces propositions, défendues avec motivation, feront l’objet d’une étude par le conseil municipal et les commissions pour une éventuelle inscription au prochain budget communal.

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 21 juin 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  •  Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
  •  Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
  •  Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  •  Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
  •  Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
  •  Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
  •  Programme Habiter Mieux 2016
  •  Création de poste suite à avancement de grade
  •  Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
  •  Décision modificative n° 1 commune
  •  Décision modificative n° 1 service eau
  •  Décision modificative n° 1 service assainissement
  •  Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
  •  Modification Règlement Columbarium
  •  Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
  •  Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors
  •  Questions diverses

Le Maire,

BEY

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Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire,  jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Taux d’impositions 2016

Budget Primitif 2016 pour la commune

Motion pour la maternité de Remiremont

Etat 1259 taux de 2016

Demande subvention FNADT

Demande subvention FEDER

Demande subvention d’enveloppe parlementaire

Demande subvention DETR

Demande subvention Conseil départemental

Demande subvention à l’agence de l’Eau

BPf 2016 eau

BP 2016 commune

BP 2016 assainissement

Affectation resultat service eau

Affectation resultat commune

Affectation resultat service assainissement

Convocation du conseil municipal du 31 mars 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

            Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Taux d’imposition 2016
  • Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement
  • Demandes de subventions pour travaux d’aménagement av. Clémenceau
  • Motion de soutien à la maternité de Remiremont
  • Questions diverses

Le Maire

BEY

Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire,  jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 17 septembre 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée
  • – Modalités d’organisation des astreintes dans les services
  • – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène
  • – Décision modificative n° 1 pour le service eau
  • – Décision modificative n° 1 pour la commune
  • – Acquisition de terrains
  • – Modification des statuts de la CCPLx : dissolution du CIAS
  • – Convention frais de scolarité avec Echenoz la Méline
  • – Désignation d’un membre titulaire et suppléant à la CLECT
  • – Questions diverses.

Le Maire, BEY

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

Saint-Sauveur, le 18 juin 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

– Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
– Adhésion à l’Agence Départementale pour la compétence : Application du droit des sols.
– Convention avec la CAUE pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage pour une réflexion sur l’hôtel de la Poste.
– Convention avec ingénierie 70 pour une délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2015.
– SIED 70 installation de recharge de véhicules électriques
– Fixation des tarifs de la régie vente de boisson alcoolisées ou non et petite restauration.
– Subvention pour la journée « sécurité routière » du collège Mathy.
– Convention avec la CCPLx pour le reversement de la taxe foncière ZAC Bouquet.
– Convention avec la CCPLx pour la facturation et le recouvrement de la redevance pour le traitement des eaux claires parasites.
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de pose de bordures de trottoirs rue A. Briand.
– Réflexion sur le devenir du bureau de poste.
– Questions diverses

Le Maire,

  • BEY

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