Archives de catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal aura lieu en mairie jeudi 24 septembre à 19 h 30

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 02 juillet 2020

– RPQS services eau et assainissement

– Avenant emprunt relais avec la BPBFC

– Vente de terrain rue Bérégovoy

– Renouvellement programme Habiter Mieux

– Demande de subvention remplacement de conduites AEP rues Guynemer, Lyautey et des Prés

– Respect de la charte qualité nationale des réseaux d’eau potable dans le cadre des demandes de subventions relatives au remplacement des conduites AEP

– Décision modificative n°1 : service assainissement

– Questions diverses

Ordre du jour du conseil du 02 juillet à 19H30

Ordre du jour :

  • Approbation du conseil municipal du 04 juin 2020.
  • Affectation des résultats : commune, services eau et assainissement.
  •    Taux d’imposition 2020.
  • Budgets primitifs 2020 : commune, services eau et assainissement.
  • Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid19.
  •  Liste de proposition des personnes appelées à siéger à la commission communale des impôts directs (CCID).
  •  Questions diverses.

Commissions

Commission des finances

Membres :

  • Martine Anding
  • Anne-Marie Eon
  • Patricia Vançon
  • Annie Grosjean
  • Cyril Poirrier
  • Nathalie Briot
  • Claude Viennot

Commission jeunesse et sports

Membres :

  • Martine Anding
  • Cyril Poirrier
  • Raphael Bigey
  • Nathalie Briot
  • Seydi Corek
  • Annie Grosjean
  • Arnaud Roussel

Commission éducation et vie scolaire

Membres :

  • Anne-Marie Eon
  • Nathalie Dirand
  • Sylvie Ollmann
  • Cyril Poirrier

Commission bâtiments et salles municipales

Membres :

  • Anne-Marie Eon
  • Seydi Corek
  • Cédric Faivre
  • Sylvie Ollmann
  • Arnaud Roussel

Commission communication

Membres :

  • Martine Anding
  • Anne-Marie Eon
  • Cyril Poirrier
  • Patricia Vançon
  • Claude Viennot

Commission associations et commerces

Membres :

  • Martine Anding
  • Raphael Bigey
  • Seydi Corek
  • Nathalie Dirand
  • Sylvie Ollmann
  • François Parrat
  • Arnaud Roussel
  • Laetitia Seigneur
  • Patricia Vançon
  • Claude Viennot

Commission voiries, environnement et développement

Membres :

  • Raphael Bigey
  • Seydi Corek
  • Cédric Faivre
  • Nicolas Ougier

Commission urbanisme, assainissement, eau et cimetière

Membres :

  • Martine Anding
  • Anne-Marie Eon
  • Cédric Faivre
  • Didier Larroque

Commission gestion patrimoine forestier

Membres :

  • Raphael Bigey
  • Didier Larroque
  • Nicolas Ougier

Commission appel d’offres

Membres :

  • Martine Anding
  • Anne-Marie Eon
  • Cyril Poirrier

Conseil municipal du 25/05

Lundi 25/05 un premier conseil à rassemblé les nouveaux élus de Saint-Sauveur.

Le conseil, réuni à huis clos afin de respecter les gestes barrières de distanciation, se devait d’installer le nouveau conseil municipal et d’élire son Maire.

Après avoir ouvert la séance, Francis Mathieu premier adjoint en exercice à cédé sa place à Martine Anding doyenne du conseil pour diriger l’élection du maire.

A l’unanimité c’est Jacques Deshayes qui a été élu pour Maire.

Les adjoints ont ensuite été élus sur proposition du Maire : Cyril Poirrier devient premier adjoint, et sont élus adjoint(e)s Anne-Marie Eon, Didier Laroque et Martine Anding.

Conseil municipal du 8/02/2020

Conseil municipal jeudi 8 février à 18 h 30

Ordre du jour

  • Approbation compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019
  • Programme travaux ONF 2020
  • Règlement de voirie
  • Acquisition de terrain
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies
  • Elaboration d’une carte communale
  • Renouvellement conventions générales Médiathèque Départementale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 14/11/2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 14 novembre 2019 à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 03.10.2019
  • Avis sur le projet de cession de 19 pavillons Néolia à l’ONV.
  • Cession des voies et réseaux du lotissement Néolia (impasses des Genets et Bruyères) pour l’euro symbolique
  • Indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier
  • Actualisation chèques déjeuner
  • Demande de subvention pour étude de faisabilité chaufferie bois
  • Questions diverses

Conseil municipal

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 25 juin 2019

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, mardi 02 juillet 2019 à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

 

  • – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2019
  • – RPQS eau 2018
  • – RPQS assainissement 2018
  • – Décision modificative n°2 commune
  • – Décision modificative n°1 service assainissement
  • – Questions diverses

 

Conseil municipal du 28 mai

Ordre du jour pour conseil du mardi 28 mai à 18H30 en Mairie de Saint-Sauveur

– Approbation du compte rendu du conseil du 02 avril 2019
– Modification du plan d’aménagement forestier pour la période 2019/2027
– Réalisation d’un contrat de prêt à la C.D.C.
– Création d’un poste permanent d’adjoint technique
– Créations des IHTS
– Tarifs des redevances d’occupation du domaine public
– Tarif du bois façonné
– Convention avec le département pour l’entretien de l’aménagement rue Briand
– Convention avec la CCPL de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la recherche de substances dangereuses dans l’eau
– Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur
– Convention avec les Ets Mougin Frères
– Encaissement chèque suite sinistre
– Décision modificative n° 1 commune
– Décision modificative n° 1 service eau
– Désignation d’un coordinateur d’enquête recensement population
– Questions diverses

Conseil municipal du 02 avril

Ordre du jour du Conseil du mardi 02 avril à 18H30 :

– Approbation compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2019
– Affectations des résultats : commune, services eau et assainissement
– Taux d’imposition 2019
– Budgets Primitifs 2019 : commune, services eau et assainissement
– Projet de logement séniors avec Habitat 70 (à l’hôtel de la Poste)
– Acceptation de la fusion des écoles primaire et maternelle
– Habiter mieux 2019
– Vente du vieux matériel de l’Hôtel de la Poste aux plus offrants
– Mise en non valeur facture d’eau et assainissement
– Participation au projet de transformation du bureau de poste en logement senior, par Habitat 70
– Questions diverses

Conseil municipal du 12 mars

Prochain conseil municipal le mardi 12 mars à 18H30 en Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation compte rendu du conseil du 05 février 2019
-Approbation d’attribution des lots 1 et 2 pour les travaux rue Briand
-Demande de subvention au conseil Départemental et DETR pour le changement des chaudières au groupe scolaire.
-Acquisition de terrain pour l’euro symbolique avec le consort ROUSSEL
-Prix de vente bois façonné
-Questions diverses