Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 21 juin 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  •  Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
  •  Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
  •  Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  •  Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
  •  Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
  •  Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
  •  Programme Habiter Mieux 2016
  •  Création de poste suite à avancement de grade
  •  Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
  •  Décision modificative n° 1 commune
  •  Décision modificative n° 1 service eau
  •  Décision modificative n° 1 service assainissement
  •  Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
  •  Modification Règlement Columbarium
  •  Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
  •  Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors
  •  Questions diverses

Le Maire,

BEY

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