Mairie de Saint-Sauveur (Haute-Saône)
Site officiel de la Mairie
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Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’impositions 2016 Budget Primitif 2016 pour la commune Motion pour la maternité de Remiremont Etat 1259 taux de 2016 Demande subvention FNADT Demande subvention FEDER Demande subvention d’enveloppe parlementaire Demande …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’imposition 2016 Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement Demandes de subventions pour …
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée – Modalités d’organisation des astreintes dans les services – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène – Décision modificative n° 1 …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 17 septembre 2015 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée – Modalités d’organisation des astreintes dans les services – Convention avec l’état …
Saint-Sauveur, le 18 juin 2015 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement. – Adhésion à l’Agence Départementale pour la …
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 05 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : –Acquisition licence IV de 1952 de l’hôtel de la poste –Acquisition licence IV de 1980 de l’hôtel de la poste –Acquisition terrain parcelle AI344 de …