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Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 17 septembre 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée
  • – Modalités d’organisation des astreintes dans les services
  • – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène
  • – Décision modificative n° 1 pour le service eau
  • – Décision modificative n° 1 pour la commune
  • – Acquisition de terrains
  • – Modification des statuts de la CCPLx : dissolution du CIAS
  • – Convention frais de scolarité avec Echenoz la Méline
  • – Désignation d’un membre titulaire et suppléant à la CLECT
  • – Questions diverses.

Le Maire, BEY

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

Saint-Sauveur, le 18 juin 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

– Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
– Adhésion à l’Agence Départementale pour la compétence : Application du droit des sols.
– Convention avec la CAUE pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage pour une réflexion sur l’hôtel de la Poste.
– Convention avec ingénierie 70 pour une délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2015.
– SIED 70 installation de recharge de véhicules électriques
– Fixation des tarifs de la régie vente de boisson alcoolisées ou non et petite restauration.
– Subvention pour la journée « sécurité routière » du collège Mathy.
– Convention avec la CCPLx pour le reversement de la taxe foncière ZAC Bouquet.
– Convention avec la CCPLx pour la facturation et le recouvrement de la redevance pour le traitement des eaux claires parasites.
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de pose de bordures de trottoirs rue A. Briand.
– Réflexion sur le devenir du bureau de poste.
– Questions diverses

Le Maire,

  • BEY

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Compte rendu du conseil municipal du 05 mars 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur s’est réunit, en séance ordinaire, jeudi 05 mars à 19 heures en Mairie.

              ORDRE DU JOUR :

Acquisition licence IV de 1952 de l’hôtel de la poste
Acquisition licence IV de 1980 de l’hôtel de la poste
Acquisition terrain parcelle AI344 de Bernard Faggianelli
Avenant à la convention de service médecine de prévention du CDG70
Compte 6232 fêtes et cérémonies
Compte de gestion 2014 commune
Compte de gestion 2014 service assainissement
Compte de gestion 2014 service des eaux
Convention d’assistance avec ingénierie70
Opération d’économies d’énergies et valorisation des CEE
Programme ONF2015
– Question diverses

Le Maire,