Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
Programme travaux 2018
Décision modificative n°3 commune
Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
Acquisition parcelles boisées
Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
Questions diverses

Ordre du jour du conseil

Conseil municipal du 05 octobre à 19H

29 septembre 2017 Vincent Ruff

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018
Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain
Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain
Décision modificative n° 2 commune
Mise en non-valeur factures eau et assainissement (M. GAUROIS Sébastien, Mme RIGHETTI et M. et Mme MIGOTTI)
Questions diverses

Actualités, Ordre du jour du conseil

Conseil du 6 avril

4 avril 2017 Vincent Ruff

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
Taux d’imposition 2017
Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
Tarifs fête patronale
Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
Avenir de l’hôpital de Remiremont
Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
Questions diverses

Le Maire,

C. BEY

Actualités, Ordre du jour du conseil

Convocation du conseil municipal

1 mars 2017 Vincent Ruff

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016
Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement
Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement
Modification de l’état d’assiette et destination des coupes 2017
Modification programme Travaux ONF 2017
Convention d’autorisation d’occupation du domaine public par la société FPS Towers en remplacement de Bouygues Telecom
Transfert de la compétence PLUI à la CCPLx
Demande de subvention création équipements sportifs
Adhésion au service social CDG70
Demande de classement en zone prioritaire de la permanence de soins ambulatoires à l’ARS
Convention pour la maintenance, l’entretien et le nourrissage des animaux sauvages sur le site de loisirs du Banney
Convention avec la CCPLx sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
Questions diverses

Le Maire,

C. BEY

Actualités, Conseil des enfants, Conseil municipal, Démocratie participative

CMJ entendu par le Conseil municipal

5 juillet 2016 Vincent Ruff

Les élus du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) étaient jeudi soir conviés par le Maire à présenter leurs projets devant le conseil municipal.

Les enfants auront pu ainsi présenter les projets sur les thèmes qui ont retenus l’attention du CMJ :

aménagement des jardins partagés et améliorations à apporter pour l’an prochain
animation de jeux de sociétés intergénérationnel (bouton d’or et enfants des écoles)
sécurité (piste cyclable, aménagement des trottoirs)
animation à la salle polyvalente de « Jeunes talents«
journée de découverte sportive à la rentrée en partenariat avec les associations sportives de la commune.

Ces propositions, défendues avec motivation, feront l’objet d’une étude par le conseil municipal et les commissions pour une éventuelle inscription au prochain budget communal.

Ordre du jour du conseil

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2016

28 juin 2016 Vincent Ruff

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 21 juin 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
Programme Habiter Mieux 2016
Création de poste suite à avancement de grade
Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
Décision modificative n° 1 commune
Décision modificative n° 1 service eau
Décision modificative n° 1 service assainissement
Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
Modification Règlement Columbarium
Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors
Questions diverses