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Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

Saint-Sauveur, le 18 juin 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

– Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
– Adhésion à l’Agence Départementale pour la compétence : Application du droit des sols.
– Convention avec la CAUE pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage pour une réflexion sur l’hôtel de la Poste.
– Convention avec ingénierie 70 pour une délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2015.
– SIED 70 installation de recharge de véhicules électriques
– Fixation des tarifs de la régie vente de boisson alcoolisées ou non et petite restauration.
– Subvention pour la journée « sécurité routière » du collège Mathy.
– Convention avec la CCPLx pour le reversement de la taxe foncière ZAC Bouquet.
– Convention avec la CCPLx pour la facturation et le recouvrement de la redevance pour le traitement des eaux claires parasites.
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de pose de bordures de trottoirs rue A. Briand.
– Réflexion sur le devenir du bureau de poste.
– Questions diverses

Le Maire,

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