Archives de catégorie : Ordre du jour du conseil

Ordre du jour du conseil

Conseil municipal du Jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017
  • Prix de l’eau et de l’assainissement 2018
  • Programme travaux 2018
  • Décision modificative n°3 commune
  • Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie
  • Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par internet
  • Renouvellement certification de la gestion durable de la forêt communale
  • Création d’une Société d’Economie Mixte Locale pour le projet de réhabilitation de l’hôtel de la poste et de son foncier
  • Convention avec la protection civile pour la formation PSC1 aux élèves de CM2
  • Convention de mise à disposition de ressources numériques avec la Médiathèque Départementale
  • Approbation des modifications des statuts de la CCPLx (transfert compétences eau et assainissement)
  • Acquisition parcelles boisées
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention au SIED 70 pour le remplacement des menuiseries de la Mairie
  • Demande de subvention DETR pour l’installation de toilettes publiques au stade et à l’espace public près des écoles
  • Demande de subvention DETR et FSIL pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au Conseil Départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à la région pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention au SIED70 pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les travaux de désimperméabilisation de l’avenue Clémenceau
  • Action sociale attribution des chèques cadeaux aux agents
  • Questions diverses
Ordre du jour du conseil

Conseil municipal du 05 octobre à 19H

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017
  • Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018
  • Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain
  • Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain
  • Décision modificative n° 2 commune
  • Mise en non-valeur factures eau et assainissement (M. GAUROIS Sébastien, Mme RIGHETTI et M. et Mme MIGOTTI)
  • Questions diverses

 

Actualités, Ordre du jour du conseil

Conseil du 6 avril

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
 
 
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie.
 
ORDRE DU JOUR :
  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs : Commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : Commune, services eau et assainissement
  • Demande de subvention à l’Agence de l’eau zéro pesticide
  • Tarifs fête patronale
  • Modification des indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 01/01/2017
  • Convention avec la commune de Froideconche sur la participation aux frais de scolarité
  • Règlement intérieur fixant les règles générales d’organisation du travail
  • Prise en charge des frais de déplacement et de restauration dans le cadre des formations
  • Avenir de l’hôpital de Remiremont
  • Adhésion à l’association pour la défense et le maintien de la maternité de Remiremont
  • Questions diverses
 
Le Maire,
C. BEY
Actualités, Ordre du jour du conseil

Convocation du conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016
  • Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement
  • Modification de l’état d’assiette et destination des coupes 2017
  • Modification programme Travaux ONF 2017
  • Convention d’autorisation d’occupation du domaine public par la société FPS Towers en remplacement de Bouygues Telecom
  • Transfert de la compétence PLUI à la CCPLx
  • Demande de subvention création équipements sportifs
  • Adhésion au service social CDG70
  • Demande de classement en zone prioritaire de la permanence de soins ambulatoires à l’ARS
  • Convention pour la maintenance, l’entretien et le nourrissage des animaux sauvages sur le site de loisirs du Banney
  • Convention avec la CCPLx sur l’opération programmée d’amélioration de l’habitat.
  • Questions diverses

Le Maire,

C. BEY

Ordre du jour du conseil

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 21 juin 2016

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  •  Approbation du compte rendu du 31 mars 2016
  •  Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
  •  Accord sur le projet du nouveau schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  •  Convention pour la facturation et le recouvrement par la Sté Véolia de la redevance d’assainissement collectif (transport et traitement eaux usées) compétence communautaire
  •  Autorisation à Madame le Maire de recourir au contrat d’apprentissage
  •  Engagement dans la démarche de réduction des produits phytosanitaires
  •  Programme Habiter Mieux 2016
  •  Création de poste suite à avancement de grade
  •  Ventilation détaillée du compte 6574 subventions
  •  Décision modificative n° 1 commune
  •  Décision modificative n° 1 service eau
  •  Décision modificative n° 1 service assainissement
  •  Délégation de l’assemblée au Maire suite Loi NOTRE
  •  Modification Règlement Columbarium
  •  Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de pose de bordures de trottoirs pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement de l’avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du PACTE pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre du CRSD pour l’aménagement de l’Avenue Clémenceau
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour le remplacement de la chaudière église.
  •  Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour le remplacement de la chaudière de l’église.
  •  Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de la DETR pour la réhabilitation de l’hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre de CRSD pour la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention au titre du PACTE par la réhabilitation de l’Hôtel de la Poste
  •  Demande de subvention à la CARSAT pour la création d’une résidence séniors
  •  Questions diverses

Le Maire,

BEY

Conseil municipal, Ordre du jour du conseil

Convocation du conseil municipal du 31 mars 2016

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

            Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • Taux d’imposition 2016
  • Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement
  • Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement
  • Demandes de subventions pour travaux d’aménagement av. Clémenceau
  • Motion de soutien à la maternité de Remiremont
  • Questions diverses

Le Maire

BEY

Ordre du jour du conseil

Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE

Saint-Sauveur, le 17 septembre 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

  • – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée
  • – Modalités d’organisation des astreintes dans les services
  • – Convention avec l’état pour la cession gratuite de la sirène
  • – Décision modificative n° 1 pour le service eau
  • – Décision modificative n° 1 pour la commune
  • – Acquisition de terrains
  • – Modification des statuts de la CCPLx : dissolution du CIAS
  • – Convention frais de scolarité avec Echenoz la Méline
  • – Désignation d’un membre titulaire et suppléant à la CLECT
  • – Questions diverses.

Le Maire, BEY

Conseil municipal, Ordre du jour du conseil

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2015

Saint-Sauveur, le 18 juin 2015

Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie.

             ORDRE DU JOUR :

– Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement.
– Adhésion à l’Agence Départementale pour la compétence : Application du droit des sols.
– Convention avec la CAUE pour une mission d’assistance à maître d’ouvrage pour une réflexion sur l’hôtel de la Poste.
– Convention avec ingénierie 70 pour une délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2015.
– SIED 70 installation de recharge de véhicules électriques
– Fixation des tarifs de la régie vente de boisson alcoolisées ou non et petite restauration.
– Subvention pour la journée « sécurité routière » du collège Mathy.
– Convention avec la CCPLx pour le reversement de la taxe foncière ZAC Bouquet.
– Convention avec la CCPLx pour la facturation et le recouvrement de la redevance pour le traitement des eaux claires parasites.
– Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de pose de bordures de trottoirs rue A. Briand.
– Réflexion sur le devenir du bureau de poste.
– Questions diverses

Le Maire,

  • BEY