Mairie de Saint-Sauveur (Haute-Saône)
Site officiel de la Mairie
Mairie de Saint-Sauveur (Haute-Saône)
Site officiel de la Mairie
Ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 octobre 2017 Prix de l’eau et de l’assainissement 2018 Programme travaux 2018 Décision modificative n°3 commune Non renouvellement de la concession en forêt de la bâche à incendie Convention avec l’INSEE relative à la transmission des données état-civil et des avis électoraux par …
ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2017 Etat d’assiette des coupes de bois de l’année 2018 Convention avec la ville de Luxeuil pour le réseau de transport urbain Convention avec l’ADAPEI pour le réseau de transport urbain Décision modificative n° 2 commune Mise en non-valeur factures eau et assainissement …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 6 avril à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2017 Taux d’imposition 2017 Budgets primitifs : Commune, services eau …
Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 2 mars à 18 h 30 en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du conseil du 8 décembre 2016 Comptes administratifs 2016 : commune, services eau et assainissement Comptes de gestion 2016 : commune, services eau et assainissement Modification …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 21 juin 2016 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 30 juin à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu du 31 mars 2016 Rapports annuels sur le prix et la qualité du service …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 31 mars à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : Taux d’imposition 2016 Budgets primitifs : commune, services eau et assainissement Affectation de résultat : commune, services eau et assainissement Demandes de subventions pour …
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE Saint-Sauveur, le 17 septembre 2015 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 24 septembre à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Validation de l’agenda d’accessibilité programmée – Modalités d’organisation des astreintes dans les services – Convention avec l’état …
Saint-Sauveur, le 18 juin 2015 Le conseil municipal de la commune de Saint-Sauveur se réunira, en séance ordinaire, jeudi 25 juin à 19 heures en Mairie. ORDRE DU JOUR : – Rapport annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement. – Adhésion à l’Agence Départementale pour la …