Archives de catégorie : Mairie

Salle polyvalente

Pour tous renseignements contactez la mairie.

Ligne directe tél. 03.84.93.94.21

Tarifs de la salle polyvalente

Journée(1) Week-end But lucratif (ventes commerciales) par jour (2) Bingo, Loto, concours divers de cartes, thé dansant (par jour)(3)
Grande salle avec cuisine 180 € 270 € 260 € 120 €
Petite salle (4) 50 € 50 € 50 € 50 €
Vaisselle (4) 25 € 25 € 25 € 25 €

Location à la journée : toute journée supplémentaire sera facturée avec une réduction de 50 %

  1. Journée (du mardi au jeudi inclus) + jours fériés (hors week-end) 8 h 00 – 18 h 00

  2. Inscrit au registre du commerce

  3. Pour les associations dont le siège social est à Saint-Sauveur

  4. Uniquement en cas de location de la grande salle

1°) Les tarifs ne tiennent pas compte des consommations de gaz et d’électricité pour lesquelles il sera effectué un relevé à la remise des clés.

2°) Les arrhes d’un montant de 77.00 € seront versées à la réservation. Elles ne seront pas reversées en cas d’annulation. Le solde, la consommation de gaz et d’électricité seront réglés dans les 15 jours d’après état au second inventaire.

3°) Un chèque de caution de 200 € sera exigé à la remise des clés.

4°) Une Assurance Responsabilité Civile (branche organisateur de kermesses, bals, fêtes locales et festivités diverses) devra obligatoirement être souscrite par le locataire ou le sociétaire.Celui-ci en justifiera une semaine avant la date de location et son attestation devra mentionner la clause suivante : « Cette garantie devra s’appliquer aux dommages matériels subis par les biens confiés à l’assuré mais ne lui appartenant pas ».

5°) La ville se décharge de toute déclaration à la S.A.C.E.M..

6°) Le locataire s’engage à remettre tous les locaux utilisés en état de propreté ainsi que le matériel. Dans le cas où l’article ne serait pas respecté, il sera effectué une facturation supplémentaire de 100 € (cent euros) correspondant au travail effectué pour le nettoyage et la remise en ordre.

7°) La vente de boissons par le locataire implique une demandepréalable auprès de la Mairie.

8°) Pour les week-ends, la remise des clés se fera en mairie levendredi à 9 heures et la restitution le lundi à 14 heures en mairie. En cas de non restitution des clés, la caution sera automatiquement encaissée.

9°) Un constat des lieux et inventaire seront effectués avant etaprès chaque manifestation par le représentant de la Commune et le locataire. Le matériel manquant ou détérioré au 2° inventairesera facturé au locataire de la salle au tarif ci-dessous :

•Verres 19 cl    1.55 €
•Verres 24 cl    1.55 €
•Flûtes à Champagne 17 cl    1.55 €
•Coupes à glace    1.55 €
•Verres duralex    1.25 €
•Assiettes plates ou creuses    5.80 €
•Tasses à café    3.80 €
•Assiettes à dessert    3.80 €
•Grandes cruches    3.80 €
•Couteaux    1.85 €
•Cuillères, fourchettes    1.25 €
•Cuillères à café    0.80 €
•Corbeille à pain    7.00 €
•Légumier    22.00 €
•Plat ovale    23.00 €
•Seau à champagne    20.00 €

REMARQUES

– La petite salle ne sera pas utilisée pour les repas.
– Une renonciation à recours (incendie, dégâts des eaux) a été souscrite par la commune.
– L’environnement devra être respecté. De même, les abords extérieurs devront être nettoyés.
– Les tables doivent être rangées x 10 sur les chariots et les chaises empilées x 10.
– Utiliser uniquement les tables et chaises de la salle (celles-ci sont équipées de pattes caoutchoutées.)
– Pas de tables ni bancs de brasserie.
Le potentiel de la salle est de 400 personnes maxi debout ou 300 personnes maxi assisses.

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Cimetière et jardin du souvenir

Un espace crématiste a été aménagé à l’intérieur du cimetière. Il offre une alternative aux partisans de la crémation dans le respect des principes et des obligations ci-dessous. Il va de soi que l’utilisation traditionnelle du cimetière est maintenue.

Vous pouvez consulter le règlement du cimetière :

 

Par ailleurs, le Sénat et l’Assemblée nationale ont adopté le 19 décembre 2008 la loi visée en référence relative à la législation funéraire (loi ici ).

Plusieurs modifications importantes sont apportés notamment :

« Article L2223-18-1   Après la crémation, les cendres sont pulvérisées et recueillies dans une urne cinéraire munie extérieurement d’une plaque portant l’identité du défunt et le nom du crématorium. Dans l’attente d’une décision relative à la destination des cendres, l’urne cinéraire est conservée au crématorium pendant une période qui ne peut excéder un an. A la demande de la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles, l’urne peut être conservée, dans les mêmes conditions, dans un lieu de culte, avec l’accord de l’association chargée de l’exercice du culte. Au terme de ce délai et en l’absence de décision de la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles, les cendres sont dispersées dans l’espace aménagé à cet effet du cimetière de la commune du lieu du décès ou dans l’espace le plus proche aménagé à cet effet visé à l’article L. 2223-18-2. »

et

« Article L2223-18-2    A la demande de la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles, les cendres sont en leur totalité :

  •  soit conservées dans l’urne cinéraire, qui peut être inhumée dans une sépulture ou déposée dans une case de columbarium ou scellée sur un monument funéraire à l’intérieur d’un cimetière ou d’un site cinéraire visé à l’article L. 2223-40 ;
  •  soit dispersées dans un espace aménagé à cet effet d’un cimetière ou d’un site cinéraire visé à l’article L. 2223-40 ;
  •  soit dispersées en pleine nature, sauf sur les voies publiques. »

Cela signifie qu’il n’est désormais plus possible de conserver une urne dans sa propriété privée. Pour les dispersions en pleine nature, une déclaration à la mairie de la commune du lieu de naissance du défunt est effectuée par la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles. La commune possède dès à présent les structures pour répondre à cette modification législative.

Jardin-002

Il est à noter qu’il n’est pas fait mention de rétroaction et que, de fait, cette loi ne s’applique qu’aux décès survenus après le 20 décembre 2008.

Tarifs :

Concession 30 ans – 2,5 m : 120 €
Concession 30 ans – 5 m : 250 €

Cave urne 15 ans : 60 €
Cave urne 30 ans : 120 €

Columbarium 15 ans : 500€
Columbarium 30 ans : 1000€

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Fourrière municipale

La collectivité est dotée d’une fourrière communale apte à l’accueil et à la garde des chiens et chats errants ou en état de divagation. Devant le nombre croissant d’animaux recueillis, il y a lieu de fixer des tarifs à régler par les propriétaires dont les animaux sont en fourrière. Le conseil municipal, après en avoir délibéré a fixé les tarifs suivants :

  • prise en charge de l’animal (capture, ramassage, présentation au vétérinaire) : 35.00 €
  • frais de garde par jour pour un chien : 15.00 €
  • frais de garde par jour pour un chat : 12.00 €

et précise que le paiement des sommes dues se fera par l’émission d’un titre de recette à l’encontre des propriétaires. La restitution de l’animal ne sera effective qu’après paiement du titre.

 

Conseil municipal des jeunes

Le samedi 22 novembre a eu lieu le lancement du premier conseil municipal des jeunes. Huit membres des classes de l’école de St Sauveur (CM1/CM2) et des collèges de Luxeuil (6ème/5ème) élus ou volontaires se sont retrouvés autour d’une table à la maison des associations.

Encadrés par Mme EON et M.OSTER, ils ont d’abord pris connaissance du rôle du maire avant de valider le règlement et le fonctionnement du CMJ. Avec beaucoup d’enthousiasme, tous souhaitaient en devenir le président. L’élection s’est alors déroulée en trois tours et Emma Ménégon a été élue.

Ils ont ensuite échangé sur des idées concrètes (16) à mettre en œuvre pour le village en énumérant les problèmes observés à droite et à gauche, de la rue Maréchal Foch au château d’eau. Les thèmes de l’accessibilité et de l’animation ont dominé les débats. Ils sont ainsi repartis avec du travail afin de voir si chaque idée est bien réalisable. Ils se retrouveront en janvier afin de valider les actions à proposer au conseil municipal.

Affaire à suivre donc avec une action qui se concrétisera avant juillet….

Autorisation de travaux

Vous trouverez ici les principaux liens pour les autorisations de travaux  vers le site officiel de l’administration (Service-public.fr).

Autorisation de travaux

Sachez toutefois que les services administratifs de la Mairie sont toujours à votre disposition durant les horaires d’ouvertures pour répondre à vos questions et vous aider dans vos démarches.

 

Guide des acteurs de l’eau

La gestion de l’eau est l’activité qui consiste à planifier, développer, distribuer et gérer l’utilisation optimale des ressources en eau.

Pour le particulier elle se matérialise par la distribution au domicile de l’eau potable et le traitement des eaux usées.

Cette gestion dépends de plusieurs acteurs sur Saint-Sauveur.

La commune : elle fixe le montant des abonnements qui serviront à l’investissement et détermine le prix du m3 d’eau et de l’assainissement qui serviront à l’investissement aussi mais également au fonctionnement des services.

Veolia : L’exploitant de la station d’épuration de la CCPLX qui fixe la rémunération d’exploitation correspondant au volume d’eaux usées traités (m3).

L’agence de l’eau : Elle a pour mission de contribuer à améliorer la gestion de l’eau et à lutter contre sa pollution, à assurer la préservation des ressources, et à satisfaire les besoins des usagers, par la recherche d’équilibre entre les ressources et les utilisations rationnelles de l’eau.

La Communauté de Communes du Pays de Luxeuil : Elle assure, par la redevance intercommunale qu’elle perçoit, la gestion et la mise aux normes de la station d’épuration et du collecteur commun.

Pour plus de détails lisez le document suivant :

Eau

Papiers d’identité

Vous trouverez ici les principaux liens pour les pièces d’identité vers le site officiel de l’administration (Service-public.fr).

Passeport

Carte nationale d’identité

Sachez toutefois que les services administratifs de la Mairie sont toujours à votre disposition durant les horaires d’ouvertures pour répondre à vos questions et vous aider dans vos démarches.

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Accueil des personnes étrangères

Vous trouverez ici les principaux liens pour les personnes étrangères vers le site officiel de l’administration (Service-public.fr).

Papiers

Site du gouvernement sur l’accueil des étrangers

Sachez toutefois que les services administratifs de la Mairie sont toujours à votre disposition durant les horaires d’ouvertures pour répondre à vos questions et vous aider dans vos démarches.

Nouveaux arrivants

Lorsque vous arrivez à Saint-Sauveur vous pouvez vous rendre en Mairie afin de prendre connaissance d’un certain nombre de démarches à entreprendre (inscription sur listes électorales, mise en place de la facturation d’eau, ….). Vous pourrez aussi y trouver de la documentation sur les structures locales (associations, organismes publics, bulletins municipaux…).

Administrations locales

Mairie de Saint-Sauveur
2 rue du Maréchal Lyautey
Tél. 03.84.93.73.74
Fax. 03.84.40.48.55
E-Mail : mairie-st-sauveur@orange.fr
Etat Civil : etat-civil-st-sauveur@orange.fr
Site : www.st-sauveur.fr
Facebook : Ville de Saint-Sauveur

Ouverture au public :
Lundi au Jeudi de 8h30 à 12h et 13h30 à 17h
Vendredi de 8h30 à 12h et 13h30 à 16h

Le Maire et les adjoints reçoivent sur rendez-vous

Communauté de communes
22 rue Jules Jeanneney
70300 Luxeuil les bains
Tél. 03.84.40.63.00
Fax. 03.84.93.84.15
E-Mail : com.com@paysdeluxeuil.fr
Site : www.paysdeluxeuil.fr

Liens utiles
Service public : www.service-public.fr

Services à la personne

Admr 03.84.93.87.87
CAF Luxeuil 08.20.25.70.10
Ecole Primaire 03.84.40.33.47
Ecole Maternelle 03.84.93.73.37
Les Francas 03.84.40.32.99
Maison des Associations 03.84.40.59.32
Relais Assistante Maternelle 03.84.93.67.54
Salle polyvalente 03.84.93.94.21 (réservations)

Déchetterie 03.84.40.46.27
Ouverture au public :

  • Eté : 1er mars au 31 octobre
  • Lundi au Samedi 9h-12h et 14h-18h
  • Hiver : 1er novembre au 28/29 février
  • Lundi au Samedi 9h-12h et 13h30-17h

Ramassage bacs bordeaux le jeudi
Ramassage bacs jaunes le mercredi semaines impaires

Services postaux
Services proposés par le bureau de tabac de la Civette à Saint-Sauveur
Départ du courrier :
– Lundi et mardi 12 h 30, Mercredi, jeudi et vendredi 15 h 30

Santé

Médecins généralistes :
Dr Pierre Kuhn 03.84.40.65.43
Dr Michel Maclin 03.84.40.57.31

Podologue
Bernard Faggianelli 03.84.40.59.25

Ostéopathe
Christophe Robert 03.84.93.68.10

Pharmacie du Breuchin 03.84.40.26.37

Infirmiers
Fabienne Altmeyer 03.84.93.75.29
Jean-Noël Dechambenoy 03.84.40.05.70
et Christelle Cichecki-Dechambenoy
Cyril Poirrier 03.84.40.33.96
et Francis Cuelhe

Urgences 03.84.93.35.54
(hôpital de Luxeuil) (de 8 h à 24 h)
Pompiers 18
SAMU 15
Police 17
SOS Amitié 03.81.52.17.17
(Besançon)
Médecin de garde 39-66

Crèche « La Poussinière »
place du 8 mai 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 03 84 40 19 23

Liste des Assistantes Maternelles
Disponible en Mairie ou sur le Site Internet

CENTRE HOSPITALIER
Urgences de jour
Hôpital de Luxeuil
12 r Grammont 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 03 84 93 35 54

Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)
9 bd alliés 70020 VESOUL CEDEX
Tél. 3646

Gare
Ligne Nancy-Epinal-Belfort-Montbéliard
pl Gare 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 3635

Bus
Ligne Saint-Sauveur – Lure
Ligne Saint-Sauveur – Vesoul
horaires disponibles en Mairie ou sur le Site Internet

Liste des associations

  • AAPPMA Breuchin-Lanterne – 03.84.94.63.40
  • ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) – 03.84.93.87.87
  • Amicale Laïque (sections basket, handball, sport et nature) – 03.84.94.77.88
  • Ars-praeceptorum (université populaire) – 03.84.40.59.32 – ars-praeceptorum.over-blog.org/
  • Art et Culture Japonais – 03.84.40.68.80 – www.artjapon.net
  • ASS Tennis (Tennis) – 06.95.09.30.44 – page facebook ASST
  • CFC Self-defense – 06.07.84.69.64 –
  • www.selfdefense70.com/informations/
  • Club du Bouton d’Or – 03.84.40.36.13
  • Club Salvatorien d’Aikido Budo (Aikido) – 03.84.30.42.97
  • Comité d’animation (Organisation de manifestations sur la commune) – 03.84.93.77.57
  • Diffu-Music – 03.84.40.32.20
  • FNACA (Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie) –www.fnaca.org
  • FNATH (Fédération Nationale des Accidentés du Travail et Handicapés) – 03.84.76.06.99 – www.fnaca.org
  • Francas (Périscolaire) – 03.84.40.32.99 – francas70.fr
  • Haltère et Go (Club de remise en forme) – 03.84.40.35.18
  • Kobudo – 06.75.11.92.21
  • La forme à Saint-Sauveur (Stretching – Gym Douce) – 03.84.40.14.73
  • Les Jeux du Breuchin (Jeux de cartes et de Scrabble) – 03.84.40.33.08
  • L@n (Jeux de société ) – 06.95.09.30.44
  • Loisirs et Culture (Organisation de manifestations sur la commune) – 06.95.09.30.44
  • Mômes et Compagnie – 03.84.40.45.98
  • Okinawa Te Tradition Dôjô (Karaté) – 03.84.40.68.80 – www.okinawa-te.org/accueil.htm

Les démarches en arrivant

https://mdel.mon.service-public.fr/je-change-de-coordonnees.html

Ce téléservice gratuit (Adèle) permet de déclarer, par internet et en une seule démarche un déménagement à plusieurs organismes publics.

Ouverture compteur electricité

Les allocations familiales
Si vous êtes titulaire d’un dossier allocataire CAF, il faut signaler votre changement d’adresse.

CAF
13 bd des Alliés BP 90249 70005 VESOUL CEDEX
TéL. 0 820 25 70 10 (n° indigo)

Carte grise
Le changement d’adresse sur la carte grise de votre automobile doit être effectué auprès de la sous-préfecture dans
un délai d’un mois après le changement de domicile.

Cette modification est gratuite et obligatoire (fournir une pièce d’identité et un justificatif de domicile).

Sous-prefecture
18 sq Gén Charles de Gaulle 70200 LURE
Tél. 03 84 89 18 00

En Mairie pour :
– Déclarer votre arrivée
– Ouverture du compteur d’eau et mise en place éventuelle du prélèvement automatique
– Inscription sur les listes électorales
Pour vous inscrire sur la liste électorale, rendez-vous à l’accueil de la mairie, muni d’une
pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.
– modification de la carte nationale d’identité (facultatif)
– modification de votre passeport (facultatif)

Impots
-Trésor public
Il perçoit les impôts directs (impôts sur le revenu, taxe d’habitation, taxe foncière,…).
-Centre des impôts
Il gère les dossiers fiscaux et peut vous donner des conseils concernant votre déclaration d’impôts.

Hôtel des finances
17 r Jean Jaurès 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 03 84 93 88 54

Pôle Emploi
14 av Labiénus 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 3949

Mission locale / Espace Jeunes
53 r Pâquerettes 70300 LUXEUIL LES BAINS
Tél. 03 84 40 17 01

Vous pouvez également consulter :

les revues municipales archivés

document reprenant l’ensemble de ses informations